Groupe Communiste, Républicain et Citoyen

Anciens combattants

La Résistance est un cas exceptionnel de notre histoire

Les courriers officiels

Reconnaissance des pupilles de la Nation et Oprhelin de guerre

Par / 1er décembre 2016
Lettre au Secrétaire d’État chargé des Anciens Combattants
Monsieur le Secrétaire d’Etat, Je souhaite attirer votre attention sur l’indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre. Les décrets n° 2000-657 du 13 juillet 2000 et n° 2004-751 du 27 juillet 2004 ont été pris pour exprimer officiellement la reconnaissance posthume de la Nation. Toutefois, ces décrets ont une portée restrictive car ils ne prennent pas en compte des femmes et des hommes civils qui ont trouvé la mort soit par des actes de barbarie sans qu’il y ait eu au préalable arrestation, soit dans les combats isolés menés par des groupes de résistants. Depuis plusieurs années, (...) Lire la suite

Un grand nombre d’anciens combattants se trouvent écartés du dispositif

Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d’Afrique du Nord

Par / 22 novembre 2016
Question n° 24065 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire À (...) Lire la suite

Les attentes sont très fortes pour la création d’une telle médaille

Création d’une médaille commémorative spécifique à la Guerre du Golfe

Par / 29 septembre 2016
Question n° 23347 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire À (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918

Par / 19 décembre 2008
EXPOSÉ DES MOTIFS Au cours d’un conflit dont tous les historiens s’accordent à démontrer la sauvagerie, des soldats, plus tard dénommés les « fusillés pour l’exemple », furent (...) Lire la suite

Les autres interventions

Affaires sociales La mémoire a besoin d’un point d’ancrage

Reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie : explication de vote - Par / 8 novembre 2012

Affaires sociales Une date clé, un point d’appui pour la mémoire et l’histoire

Reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir - Par / 25 octobre 2012

Affaires étrangères et défense Un texte qui permet la continuité du devoir de mémoire

Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » - Par / 28 février 2012

Affaires étrangères et défense Une même condamnation abstraite de la guerre qui empêche de réfléchir sur ses causes

Commémoration le 11 novembre de tous les morts pour la France : conclusions de la CMP - Par / 13 février 2012

Affaires étrangères et défense Un travail de démolition de la mémoire

Choix du 11 novembre pour la commémoration de tous les morts pour la France. - Par / 24 janvier 2012

Les questions écrites Attribution du bénéfice de la campagne double

Revoir la rédaction du décret - Par / 23 décembre 2010

Les communiqués de presse 19 mars : date légitime de la fin de la guerre d’Algérie

Hommage à toutes les victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie - Par / 18 mars 2010

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1500 prisonniers palestiniens, dont Marwan Barghouti, observent une grève de la faim depuis maintenant plus d’un mois.
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