Groupe Communiste, Républicain et Citoyen

Budget et fiscalité

La société du numérique

Tribunes libres

Bonus pour la finance

Par / 17 mars 2017
Je me laisse souvent guider par les pulsions du moment afin de déterminer le choix du thème du billet que je vais écrire la semaine, d’où l’impression de « décousu » que la succession des textes peut laisser entrevoir. La semaine écoulée n’a pas fait exception. Quelques courses au grand magasin de bricolage du coin (oui je sais cette information risque de beaucoup amuser les amis qui connaissent ma passion pour ce passe-temps). Toujours est-il que j’avais besoin de quelques articles. Au moment de passer à la caisse, un instant d’hésitation devant les caisses, à ma gauche une caisse « humaine » avec (...) Lire la suite

L’ennemi, c’est toujours la finance ?

Lutte contre l’évasion fiscale

Par / 10 mars 2017
Tribune parue dans Initiatives. Au terme de ce quinquennat finissant, la question se pose. Qu’est-ce qui a été fait pour terrasser et (...) Lire la suite

Comment oublier qu’un cadastre est un outil indispensable à toute activité économique ?

Assainissement cadastral et résorption du désordre de propriété

Par / 8 février 2017
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici réunis pour débattre d’une proposition de loi d’un grand (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

De la transparence contre la fraude fiscale

Transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale

Par / 22 février 2016
Dans le cadre de notre niche parlementaire, cette proposition de loi sera débattue par le Sénat à partir de 14h30. Les travaux et commissions d’enquête menés ces dernières années, (...) Lire la suite

Les autres interventions

Tribunes libres « Le loup dans la bergerie »

Dernier livre d’Éva Joly - Par / 3 juin 2016

Les courriers officiels Préserver la dotation d’intercommunalité au niveau de 2016

Pour la Communauté d’agglomération Portes de l’Isère - Par / 27 mai 2016

Finances Un élément de la lutte contre l’évasion fiscale

Transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale - Par / 18 mai 2016

Finances C’est l’intérêt général que nous défendons avec cette proposition de loi

Transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale - Par / 18 mai 2016

Les communiqués de presse Le Sénat joue la montre

Faux témoignage de Frédéric Oudéa - Par / 26 avril 2016

Les communiqués de presse Cette audition ne saurait suffire à la manifestation de la vérité

Audition de Frédéric Oudéa par la commission des Finances du Sénat - Par / 12 avril 2016

Tribunes libres C’est la lutte fiscale...

Panama Papers - Par / 8 avril 2016

Nos propositions de lois De la transparence contre la fraude fiscale

Transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale - Par / 22 février 2016

Finances Singapour reste dans la liste des dix paradis fiscaux

Convention fiscale avec Singapour - Par / 18 février 2016

Les débats La France, un paradis fiscal légal ?

Incidences du crédit d’impôt recherche sur la situation de l’emploi et sur la recherche - Par / 12 janvier 2016

Les débats Il existe bien un décalage entre l’avantage fiscal consenti et son effet  

Incidences du crédit d’impôt recherche sur la situation de l’emploi et sur la recherche - Par / 12 janvier 2016

Les questions écrites Cette annonce fait craindre le pire pour la Trésorerie de Le Palais à Belle-Île-en-Mer

Pour le maintien du recouvrement de l’impôt sur le site de Le Palais - Par / 17 décembre 2015

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38 % de la finance mondiale relève de la finance de l’ombre. 80 000 milliards de dollars sont ainsi gérés dans ce système, hors de tout contrôle.
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