Droits de l’homme

Journal bilan du second Mandat 2011-2017

Publications locales

Par / 31 mai 2017
Retrouvez par thème l’ensemble des interventions du sénateur, les propositions de lois défendues, les propositions de résolutions qu’il a fait adopter.. Toutes ses actions pour la défense de l’emploi, des services publics, des communes, de l’éducation, des droits de l’homme et son action au sein des commissions des affaires étrangères et européennes. Télécharger le journal de 12 pages ci dessous . Journal 12 pages complet ou les pages individuellement pour accéder au thème qui vous intéresse Edito Défense des collectivités locales Education Santé Environnement Services (...) Lire la suite

Défense des droits de l’homme, bilan d’une action parlementaire

Bilan de mandat 2011- 2017

Par / 13 avril 2017
Téléchargez ci dessous le Bilan de l’action parlementaire de Michel Billout pour le respect des droits de l’homme et accéder à l’ensemble (...) Lire la suite

Assassinat de Thomas Sankara

Burkina Faso

Par / 3 mars 2017
Question au gouvernement n° 25369 adressée à M. le ministre de la défense À publier le : 09/03/2017 M. Michel Billout attire l’attention (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

La liberté pour les personne atteintes d’une maladie incurable de recourir à une euthanasie volontaire reste à conquérir

Euthanasie volontaire

Par / 14 octobre 2010
Proposition de loi présentée par : MM. Guy FISCHER, François AUTAIN, Mmes Annie DAVID, Odette TERRADE, Marie-Agnès LABARRE, MM. Bernard VERA, Michel BILLOUT, Jack RALITE, Ivan (...) Lire la suite

Les autres interventions

Tribunes libres La France doit reconnaître l’Etat de Palestine

Lettre au Président de la République - Par / 27 février 2017

Les courriers officiels Arrestation de députés kurdes

Intervention auprès de l’ambassadeur de Turquie en France - Par / 4 novembre 2016

Les questions écrites Situation des enfants palestiniens prisonniers

Le gouvernement français pécise sa position - Par / 6 octobre 2016

Tribunes libres Un accord contraire au droit d’asile et qui va seulement profiter à la Turquie

Accord entre l’Union européenne et la Turquie relatif aux réfugiés - Par / 3 mai 2016

Les courriers officiels La France ne doit pas accepter ce marché de dupes !

Accord Europe-Turquie sur la crise des migrants - Par / 16 mars 2016

Les courriers officiels Michel Billout interroge Laurent Fabius sur le silence assourdissant de la France

Atteintes aux droits de l’homme et aux libertés d’expression en Turquie - Par / 28 janvier 2016

Recueils de mes interventions Retour sur la session d’été de l’OSCE

Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe - Par / 7 juillet 2014

Administration