Notre avenir commun doit comporter plusieurs chantiers

Lettre au Président de la République sur la politique générale

Par / 28 juin 2017
Monsieur le Président de la République, Notre Pays vient de traverser une longue période électorale qui vous a vu accéder à la Présidence de la République avant que votre mouvement ne remporte les législatives. Ce scrutin a par ailleurs été marqué par une abstention exceptionnelle, marque d’un fort désarroi et surtout d’un manque d’espoir en l’avenir. Vous avez annoncé vouloir modifier l’échiquier politique mais également la gouvernance politique. Quatre tours de scrutins donnent effectivement à voir un paysage totalement nouveau. Cette nouveauté dont chacun mesurera demain les conséquences, ne doit pas (...) Lire la suite

Mes récentes questions écrites

Face aux aléas en agriculture, il faut imaginer des solutions pérennes

Par / 28 juin 2017
Question n° 26033 adressée à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation À publier le : 29/06/2017 M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre de (...) Lire la suite

il est nécessaire et urgent de modifier leurs dispositions sans pour autant remettre en cause leurs objectifs

Par / 28 juin 2017
Question n° 26001 adressée à M. le ministre de la cohésion des territoires À publier le : 22/06/2017 M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre de la cohésion (...) Lire la suite

Les parents d’élèves et l’équipe enseignante s’inquiètent légitimement de cette situation

Par / 20 juin 2017
Question n° 25879 adressée à M. le ministre de l’éducation nationale À publier le : 01/06/2017 M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale (...) Lire la suite

Ces embarcations font partie du patrimoine maritime local

Les questions écrites

Fiscalité des plates en bois du Golfe

Par / 27 juillet 2017

Question n° 00818 adressée à M. le ministre de l’action et des comptes publics
À publier le : 03/08/2017

Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur la fiscalité des plates en bois du Golfe du Morbihan. Ces petites embarcations font partie du patrimoine maritime local du Morbihan et subsistent grâce à l’engagement de propriétaires passionnés. Pourtant, il serait envisagé par la direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM) d’instaurer des zones de mouillages payantes pour ce type de bateaux mais également pour les embarcations similaires en polyester ou en rotomoulé de type Ria. Ainsi, les propriétaires (...) Lire la suite

Un label Belle Île en Mer mettrait en avant les atouts de cette île morbihannaise

Création d’un label Belle Île en Mer

Par / 27 juillet 2017
Question n° 00817 adressée à M. le ministre de l’économie et des finances À publier le : 03/08/2017 Monsieur Michel LE SCOUARNEC (...) Lire la suite

Le gouvernement fait les poches aux pauvres et cajole les riches

 

Baisse de l’APL

Par / 25 juillet 2017
Mon rappel au règlement concerne la décision injuste du gouvernement de baisser les APL de 5 euros par mois pour 6,5 millions de ménages. (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Une politique ambitieuse de l’offre de logement

Accès au logement social pour le plus grand nombre

Par / 15 décembre 2015
Depuis les années soixante-dix, les politiques menées par les pouvoirs publics en matière de logement se sont structurées non pas autour de sa dimension d’intérêt général (...) Lire la suite

Les autres interventions

Les questions écrites C’est un enjeu d’intérêt général insuffisament pris en compte

Accessibilité des logements en milieu rural aux personnes handicapées - Par / 20 juillet 2017

Les questions écrites Des anomalies liées à ce logiciel concerneraient de nombreux collèges

Difficultés du logiciel d’orientation des élèves de troisième - Par / 13 juillet 2017

Les courriers officiels Il est temps de leur accorder une juste et égale reconnaissance

Indemnisation des Orphelins de guerre ou du Devoir et Pupilles de la Nation - Par / 11 juillet 2017

Les courriers officiels Notre avenir commun doit comporter plusieurs chantiers

Lettre au Président de la République sur la politique générale - Par / 28 juin 2017

Les courriers officiels Construire des logements sociaux constitue la seule réponse

Politique du Logement et hébergement d’urgence - Par / 28 juin 2017

Les questions écrites Un tiers des fermes laitières seraient en difficultés financières

Ecarts de rémunération entre les producteurs de lait et les industriels - Par / 5 avril 2017

Les questions écrites 55% de la production est détenu par un seul groupe agroalimentaire

Mainmise des multinationales sur les fromages AOP - Par / 30 mars 2017

Les courriers officiels Il est temps de faire évoluer notre législation sur ce sujet

Expérimentation de l’urbanisation des hameaux - Par / 14 mars 2017

Les questions écrites Chaque foyer est démarché téléphoniquement 4 fois par semaine

Limite du dispositif de lutte contre le démarchage téléphonique - Par / 9 mars 2017

Les questions écrites Près de 10 000 personnes souffriraient des symptômes de cette maladie

Diagnostic et dépistage de la cystite interstitielle - Par / 2 mars 2017

Les courriers officiels Suite à cette modification, le dialogue social est rompu

Représentation des personnels à la Chambre d’Agriculture du Morbihan - Par / 28 février 2017


Bio Express

Michel Le Scouarnec

Sénateur du Morbihan
Membre de la commission des Affaires économiques
Elu le 25 septembre 2011
En savoir plus

Site Internet

www.michellescouarnec.fr

Dernieres vidéos

87 000

bacheliers restent aujourd’hui sans affectation.

Administration