Les questions orales

34

Nous attendons l’engagement d’une réflexion de fond qui permette de repenser le système en entier

Agriculture et pêche

Crise du secteur agricole et son impact sur les territoires

Par / 15 novembre 2016

Question Orale Sans Débat, N°15355S
Déposée au Journal Officiel du Sénat, le 29/09/2016
Posée en Séance Publique, le 16/11/2016

L’agriculture est toujours en crise, et nos territoires ruraux, comme le Morbihan, en paient le prix fort. Élevages, grandes cultures, fruits et légumes, apiculture, etc. : partout, dans nos campagnes, des hommes et des femmes se retrouvent plongés dans des situations souvent graves. La mauvaise tenue des prix met en jeu des dizaines de milliers d’emplois. Certes, le Gouvernement a pris la mesure de l’urgence de la situation, annonçant plusieurs plans d’aide et de soutien. Certaines dispositions, comme l’année blanche bancaire, le décalage des cotisations sociales, le dégrèvement de la taxe (...) Lire la suite

De nouvelles mesures s’imposent pour redonner espoir

Par / 29 septembre 2016
Question n° 1535S adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le (...) Lire la suite

Le seul objectif est celui de la réduction des petites écoles sans tenir compte de l’avis des maires

Regroupement des écoles rurales

Par / 5 juillet 2016
Question Orale Sans Débat, N°1445S Déposée au Journal Officiel du Sénat, le 12/05/2016 / Posée en Séance Publique, le 30/06/2016 La classe (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Une politique ambitieuse de l’offre de logement

Accès au logement social pour le plus grand nombre

Par / 15 décembre 2015
Depuis les années soixante-dix, les politiques menées par les pouvoirs publics en matière de logement se sont structurées non pas autour de sa dimension d’intérêt général (...) Lire la suite

Les autres interventions

Les questions orales Situation des CIO dans le Morbihan

Quand l’orientation et l’information des jeunes est en danger ! - Par / 16 avril 2015

Les questions orales Situation des Centres de Finances Publiques du Morbihan

Question Orale en faveur des personnels du service public des impôts - Par / 15 mai 2014

Les questions orales Situation des centres d’examen du permis de conduire

Quand le permis de conduire n’est plus accesible à tous - Par / 15 avril 2014

Les questions orales Acceuil des gens du voyage et scolarisation des enfants

Pour un égal accès de tous les enfants à la réussite scolaire - Par / 20 juin 2013

Les questions orales Avenir des activités sociales et de santé

Quand les CCAS des entreprises gazières et d’électricités sont en danger - Par / 27 mars 2013

Les questions orales Emploi dans le Morbihan

Sauvegarde et maitien de l’emploi sur nos territoires - Par / 20 septembre 2012

Administration